Statuts de la FSKM

Table des matières

1. Dispositions générales
2. Sociétariat
3. Organisation
4. Ressources et responsabilités
5. Dissolution et liquidation
6. Dispositions finales

1 Dispositions générales

1.1 Raison sociale

Sous le nom de

Fédération suisse de krav maga (ci-après FSKM)

est constituée une association au sens des articles 60 et suivants du CCS.

1.2 Buts

1.2.1 La FSKM a pour but de :

• permettre l'accès au krav maga à tous, dans des conditions de sécurité optimales ;
• faire connaître le krav maga en Suisse ;
• regrouper les organisations pratiquant le krav maga en Suisse ;
• coordonner et contrôler l'activité des ces organisations ;
• informer les membres de l'évolution technique du krav maga ;
• représenter les intérêts des membres.

1.2.2 A cet effet, la FSKM se propose :

• de coordonner et superviser l'enseignement du krav maga ;
• d'assurer la formation des enseignants ;
• d'appuyer les clubs dans leur développement ;
• de contribuer à la promotion de la discipline ;
• de vendre des produits ou services entrant dans ses buts.

1.3 Siège

Le siège de la FSKM se trouve au lieu de son secrétariat.

1.4 Relation avec la Fédération européenne de krav maga (ci-après FEKM)

La FSKM est membre de la Fédération européenne de krav maga et se conforme à ses statuts et règlements. Par son assemblée des délégués à la FSKM, chaque membre reconnaît que les statuts et règlements de la FEKM lui sont opposables et qu'il s'y conformera.

1.5 Egalité

Dans tous les documents de la FSKM, la terminologie concerne aussi bien les personnes de sexe féminin que masculin.

1.6 Neutralité

La FSKM est politiquement et confessionnellement neutre.

2 Sociétariat

2.1 Membres

La FSKM se compose de :

• membres ordinaires ;
• membres extraordinaires ;
• membres d'honneur.

2.1.1 Peut devenir membre ordinaire :

• tout groupement organisé corporativement qui pratique le krav maga et qui est reconnu par la FSKM ;
• toute entité, organisée corporativement ou non, mais identifiable comme groupe, qui enseigne le krav maga et qui est reconnu par la FSKM (ci-après « club de krav maga ») ;
• toute personne individuelle qui enseigne le krav maga, reconnue en cette qualité par la FSKM, sans être membre ou partie d'un autre membre ordinaire.

2.1.2 Admission en qualité de membre ordinaire

• Toute demande d'admission en qualité de membre ordinaire doit être adressée à la FSKM, par l'intermédiaire de son secrétariat, et être accompagnée d'une demande de reconnaissance.
• Pour un membre organisé corporativement, la demande d'adhésion doit émaner de l'organe l'engageant valablement et être accompagnée, en sus, d'un exemplaire des statuts et de la décision portant demande d'adhésion ainsi que de la liste de ses membres.
• Pour un club de krav maga qui n'est pas organisé corporativement, la demande d'adhésion doit être signée par toutes les personnes qui font partie, de manière reconnaissable et/ou notoire, de la direction du club et être accompagnée d'une liste comprenant toute personne qui y enseigne le krav maga ainsi que de la liste de ses membres.

2.1.3 Droits et obligations des membres ordinaires

Les membres ordinaires participent aux assemblées des délégués avec voix délibérative ; ils profitent de toutes les prestations que peut offrir ou mettre à leur disposition la FSKM. Ils s'acquittent de la cotisation annuelle et des autres obligations financières.

2.1.4 Peut devenir membre extraordinaire

Toute personne physique ou tout groupement organisé corporativement qui participe régulièrement à des activités de krav maga ou qui s'y intéresse.

2.1.5 Admission en qualité de membre extraordinaire

• Toute demande d'admission en qualité de membre extraordinaire doit être adressée à la FSKM, par l'intermédiaire de son secrétariat.
• Pour un groupement organisé corporativement, la demande d'admission doit émaner de l'organe l'engageant valablement et être accompagnée, en sus, d'un exemplaire des statuts et de la décision comportant la demande d'admission.

2.1.6 Droits et obligations des membres extraordinaires

Les membres extraordinaires ne disposent pas du droit de vote ; ils peuvent être invités à assister à l'assemblée des délégués. Ils reçoivent des informations et sont conviés aux manifestations de la FSKM. Ils payent une cotisation annuelle.

2.1.7 Admission en tant que membre d'honneur

Peut être admise en tant que membre d'honneur, toute personne physique qui s'est particulièrement distinguée par ses services rendus, ses résultats ou son engagement en faveur du krav maga, en général, ou de la FSKM, en particulier, sur décision de l'assemblée des délégués.

2.1.8 Droits et obligations du membre d'honneur

Le membre d'honneur dispose des mêmes droits que les membres extraordinaires. Il n'a pas à s'acquitter de cotisation annuelle.

2.2 Procédure d'admission

2.2.1 Compétence d'admission

Le comité est compétent pour statuer sur une demande d'admission en qualité de membre ordinaire ou extraordinaire. La décision, une fois rendue, sera publiée.

2.2.2 Opposition à une décision sur l'admission

Dans un délai de 30 jours dès la publication, le requérant ou les membres peuvent formuler une opposition motivée par courrier recommandé au secrétariat de la FSKM. Si une demande a été rejetée par le comité ou si une opposition n'a pu être levée, la question de l'affiliation sera tranchée par une assemblée des délégués extraordinaire.

2.3 Respect des statuts

Les membres de la FSKM s'engagent à respecter les présents statuts, les règlements et directives fondés sur ceux-ci ainsi que les décisions de la FSKM.

2.4 Extinction de l'assemblée des délégués

• L'assemblée des délégués s'éteint par :
• la démission du membre;
• la dissolution du membre;
• le décès pour les personnes physiques ;
• l'exclusion de la FSKM.

2.5 Démission

• La démission n'est possible qu'au 31 décembre et doit être annoncée au comité par lettre recommandée au plus tard 90 jours auparavant. Elle prend effet à la fin de la même année civile.
• Toutes les obligations envers la FSKM doivent être remplies jusqu'à ce que la démission prenne effet.

2.6 Exclusion

2.6.1 Causes

Un membre peut être exclu de la FSKM s'il

• ne respecte pas les statuts, règlements, directives ou décisions de la FSKM ;
• a contrevenu aux intérêts de la FSKM, en particulier les obligations liées à la qualité de l'enseignement ou à la sécurité ou s'il ne s'acquitte pas, de manière répétée, de ses obligations financières ;
• cause de toute autre manière préjudice à l'image du krav maga.

2.6.2 Décision

Le comité décide de l'exclusion et en informe les membres par écrit dans un délai de 30 jours. Le membre exclu peut recourir auprès de l'assemblée des délégués contre cette décision dans les 30 jours, par lettre recommandée adressée au secrétariat de la FSKM. Celui-ci convoquera une assemblée des délégués extraordinaire dans les 90 jours dès réception du recours.

2.6.3 Droits et obligations

Avec la démission, respectivement l'exclusion d'un membre, s'éteignent tous les droits et les obligations qui découlent de l'affiliation, à l'exception des montants dûs pour l'exercice en cours et d'éventuelles autres créances exigibles. Il n'existe aucune prétention sur le capital de la société.

2.6.4 Devoir de réserve

Un membre quittant la FSKM pour quelque raison que ce soit reste tenu au devoir de réserve.

3 Organisation

3.1 Organes de la FSKM

Les organes de la FSKM sont :

• l'assemblée des délégués ;
• le comité ;
• la commission de révision.

3.2 Assemblée des délégués

3.2.1 Fonction

L'assemblée des délégués est l'organe suprême de la FSKM.

3.2.2 Composition

L'assemblée des délégués se compose des membres ordinaires de la FSKM. Les membres extraordinaires et les membres d'honneur peuvent être conviés à l'assemblée des délégués.

3.2.3 Exercice du droit de vote

• Le droit de vote est exercé par les délégués des membres ordinaires; seul le porteur d'une licence FSKM valide et appartenant au club qu'il représente peut fonctionner en qualité de délégué.
• Chaque membre ordinaire a droit à un délégué au moins et à un délégué supplémentaire par tranche de trente personnes disposant d'une licence FSKM émise au nom de ce membre, dès le 31ème adhérant. Ainsi, le 2ème délégué est justifiable à partir du 61ème adhérant.
• Chaque délégué dispose d'une voix.

3.2.4 Désignation des délégués

• Les membres ordinaires déterminent le mode d'élection de leur(s) délégué(s) et de leurs suppléants ainsi que la durée de leurs mandats.
• Un délégué ne peut se faire représenter.
• Les membres du comité ne peuvent pas être délégués.
• L'identité des délégués doit être communiquée au secrétariat de la FSKM au plus tard 10 jours avant une assemblée; cette décision n'est valable que pour l'assemblée concernée.

3.2.5 Séances et convocation

• L'assemblée des délégués siège au moins une fois par an.
• Le comité convoque les membres au moins vingt jours avant la date de l'assemblée des délégués, avec indication de l'ordre du jour. Les délégués reçoivent personnellement une convocation à l'assemblée des délégués qui aura été communiquée au secrétariat de la FSKM. Les propositions individuelles doivent parvenir au comité 10 jours avant l'assemblée.
• Une assemblée extraordinaire des délégués est convoquée sur décision du comité ou à la demande d'un cinquième des membres ordinaires, avec l'indication de l'ordre du jour souhaité. La demande doit être adressée au comité qui doit convoquer une assemblée extraordinaire des délégués dans les trois mois. La date et l'ordre du jour sont communiqués au moins vingt jours à l'avance.
• L'assemblée générale peut compléter ou modifier l'ordre du jour par une décision prise à la majorité des délégués présents.
• La présidence de l'assemblée est assurée par le président du comité ; en cas d'empêchement, elle est assurée par le vice-président ou, à son défaut, par un autre membre du comité, selon l'ordre de doyenneté de fonction.
• Les débats, les décisions et les élections sont consignés dans un procès-verbal signé par le président et le rédacteur du procès-verbal qui ne doit pas nécessairement être un délégué ou membre d'un organe de la FSKM.

3.2.6 Décisions par voie de circulation

• L'assemblée des délégués peut prendre des décisions à la majorité par voie de circulation, à la condition que chaque membre ait reçu, par écrit, les propositions de décision et que personne n'ait sollicité, dans un délai de 20 jours, un débat public en assemblée extraordinaire des délégués. Chaque membre communique sa voix au secrétariat de la FSKM.
• Les propositions sont envoyées en recommandé à chaque membre ordinaire qui dispose de vingt jours, dès réception, pour se manifester, par pli recommandé au secrétariat de la FSKM. Une décision est acceptée dès qu'une majorité, telle que définie par les présents statuts l'a approuvée dans ce délai. Le résultat de la consultation par voie de circulation est communiqué dans les trente jours à tous les membres par pli simple.
• Toute décision prise par voie de circulation est insérée, telle quelle, au registre des procès-verbaux et fait l'objet d'une mention au procès-verbal de la prochaine assemblée des délégués.

3.2.7 Compétences de l'assemblée des délégués

• approuver l'ordre du jour de l'assemblée des délégués ;
• approuver le procès-verbal de la précédente assemblée ;
• approuver le rapport annuel et les comptes annuels ;
• donner décharge au comité ;
• approuver le budget révisé de l'année en cours ;
• approuver le budget de la période suivante ;
• élire le président et les membres du comité ;
• élire les membres de la commission de révision ;
• statuer sur les recours ;
• accepter exceptionnellement des sources de financement différentes que celles présentées dans les statuts sans modifier ceux-ci ;
• nommer les membres d'honneur de la FSKM ;
• statuer sur l'adhésion de la FSKM à des associations faîtières nationales ou internationales ainsi qu'à d'autres associations ;
• modifier les statuts ;
• dissoudre la FSKM.

3.2.8 Vote et majorités

• Le vote se fait en règle générale à main levée. L'élection ou la votation au bulletin secret peut être demandée par un tiers des voix valablement exprimées ou sur décision du comité.
• Les membres du comité ne peuvent prendre part aux votes, à l'exception du président lorsqu'il doit trancher en cas d'égalité des voix.
• Les décisions et élections sont prises à la majorité simple des voix exprimées. La voix du président est décisive en cas d'égalité des voix.
• Les décisions concernant la modification des statuts sont prises à la majorité des deux tiers des voix exprimées.
• Les élections se font à la majorité des voix exprimées. En cas d'égalité des voix, le président départage ou, s'il en est empêché, le vice-président, respectivement le membre du comité qui dirige l'assemblée.
• Lors des votes et des élections, ni les abstentions, ni les bulletins blancs ne sont pris en considération dans le calcul des majorités. Toute réponse qui ne porte pas sur l'objet soumis au vote ou sur un candidat à élire sera considérée comme bulletin blanc.

3.3 COMITÉ

3.3.1 Fonction

Le comité est l'organe de direction de la FSKM.

3.3.2 Composition du comité

• Le comité se compose de 5 à 9 membres.
• Les membres sont élus pour quatre ans. Ils sont rééligibles quelles que soient les fonctions exercées.
• Sous réserve du président qui est élu par l'assemblée des délégués, le comité s'organise lui-même.
• Il peut instituer des commissions ou s'adjoindre des collaborateurs désignés.

3.3.3 Eligibilité au comité

• Ne sont éligibles que les personnes qui sont membres ou font partie d'un membre ordinaire et qui sont porteuses d'une licence FSKM valide.
• Toute candidature doit être déposée par écrit au secrétariat de la FSKM 20 jours au plus tard avant l'assemblée des délégués, si elle n'est pas déjà connue du comité.

3.3.4 Compétences du comité

• Le comité est en charge de toutes les affaires qui ne sont pas réservées expressément à d'autres organes.
• Il représente la FSKM vis-à-vis de l'extérieur.
• Il a en particulier les compétences suivantes:
  • exercer la direction stratégique de la FSKM ;
  • fixer les principes de la comptabilité, du contrôle financier et du plan financier ;
  • fixer l'organisation du comité ;
  • établir le rapport annuel ;
  • décider de l'exclusion d'un membre ;
  • informer le juge en cas de surendettement ;
  • préparer l'assemblée des délégués et exécuter ses décisions ;
  • promulguer des règlements et directives internes nécessaires à l'accomplissement des buts statutaires ;
  • nommer et révoquer les collaborateurs du comité ;
  • prendre des engagements contractuels au nom de la FSKM ;
  • attribuer des distinctions conférées à des personnes méritantes ;
  • désigner des délégués dans des associations faîtières nationales et internationales ou auprès de partenaires ;
  • tenir le tableau des porteurs de licence ;
  • contrôler les membres et les moniteurs ;
  • arbitrer tout litige au sein de la FSKM.

3.3.5 Délégation

Sous réserve des compétences qui lui sont attribuées par la loi et les présents statuts, le comité peut déléguer tout ou partie de la gestion des affaires et de la représentation à une direction. Il fixe les modalités dans un règlement.

3.3.6 Décisions

• Le comité siège valablement si la majorité de ses membres est présente. Si ce quorum n'est pas atteint, le membre du comité qui préside convoque immédiatement une nouvelle séance du comité. Le comité siègera alors valablement quel que soit le nombre de membres présents (ou si le quorum n'est une nouvelle fois pas atteint, le membre du comité qui préside convoque une assemble extraordinaire des délégués aux fins de faire élire un nouveau comité, in globo).
• Chaque membre du comité dispose d'une voix. En cas d'égalité, le président tranche.
• Un procès-verbal relatant les délibérations et les décisions prises sera tenu de chaque séance et signé par le président et le rédacteur du procès-verbal, lequel ne doit pas nécessairement être membre du comité.
• Le comité peut valablement prendre des décisions par voie de circulation, pour autant qu'aucun membre ne demande la tenue d'une séance.

3.3.7 Signature

• Le comité engage la FSKM par la signature collective à deux de ses membres.
• Le comité règle le droit de signature. Tout tiers à qui la signature est conférée ne peut signer que collectivement avec le président ou le vice-président.

3.4 Commission de révision

3.4.1 Composition

La commission de révision est composée d'au minimum deux personnes en charge et de deux suppléants. Elles doivent être au bénéfice d'une licence FSKM valide. Elles n'ont pas besoin d'être déléguées à l'assemblée des délégués. Elles sont élues ad personam pour 2 ans, par tournus et faisant partie de deux clubs différents.

3.4.2 Contrôle des comptes

Les comptes de la FSKM sont contrôlés au minimum pour chaque assemblée des délégués ordinaire. La commission de révision établit un rapport à l'attention de l'assemblée des délégués, avec une recommandation concernant l'acceptation des comptes annuels.

3.4.3 Absence de rapport

En l'absence de rapport de la commission de révision, l'assemblée des délégués ne pourra pas accepter le décompte annuel et une assemblée des délégués extraordinaire devra être convoquée dans un délai de 60 jours.

4 Ressources et responsabilités

4.1 Moyens financiers

Les moyens financiers nécessaires à la réalisation des buts statutaires de la FSKM sont notamment fournis par :

• les finances d'entrée ;
• les taxes de traitement, licences inclues, et timbres annuels des personnes individuelles;
• les émoluments;
• les contributions et subventions d'institutions promouvant le sport;
• les contributions de sponsors et les donations;
• le revenu du capital ;
• la vente des produits et services.

4.2 Exercice annuel

L'exercice annuel coïncide avec l'année civile.

4.3 Garantie des engagements

Les engagements de la FSKM ne sont garantis que par sa fortune sociale. Les membres sont exonérés de toute responsabilité personnelle à cet égard. Demeure réservée la responsabilité des organes selon l'art. 55 CCS.

5 Dissolution et liquidation

5.1 Dissolution

La dissolution de la FSKM ne peut être prononcée qu'à la majorité des trois quarts des voix valablement exprimées lors d'une assemblée des délégués spécialement convoquée à cet effet.

5.2 Liquidation

• Le comité procède à la liquidation, à moins que l'assemblée des délégués n'en charge des liquidateurs déterminés.
• La fortune éventuelle, après règlement des dettes, sera remise à une nouvelle association poursuivant des buts analogues à ceux de la FSKM. Si l'assemblée des délégués qui statue sur la dissolution n'est pas en mesure de se prononcer, la fortune éventuelle sera remise à un organisme désigné pour gestion fiduciaire. Si aucune nouvelle association poursuivant les mêmes buts que la FSKM ne se constitue dans un délai de cinq ans, la fortune sera donnée à une organisation suisse de promotion du sport.

6 Dispositions finales

6.1 Texte faisant foi

En cas de divergence d'interprétation, le texte français des statuts fait foi.

6.2 Adoption

Les présents statuts sont adoptés par l'assemblée des délégués du

à

et remplacent les statuts du

et leurs modifications, qui sont abrogés.